Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TEVELEC
Numéro de dépôt :
1665115
Date de dépôt :
20/02/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/1999
Présentation de la marque TEVELEC
Déposée le 20 février 1989 par monsieur Dubois Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEVELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TEVELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665115.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEVELEC est expirée depuis le 20 février 1999.
Dubois Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45